Tabac acheté en vrac pour faire ses propres blends - Leaf Only

Bonsoir à tous,

Je n'ai pas trouvé de sujet parlant directement de cela, et je ne sais pas si c'est la bonne allée du village pour le poster non plus, vous me direz s'il faut que je le change d'emplacement.

J'aimerai en tout cas savoir si certains membres achetaient du tabac en vrac (à l'étranger j'imagine) pour ensuite faire vos propres blends?

Je suis tombé sur le site de Leaf Only, et voir ces grosses feuilles de tabac toutes vierges (et pas vraiment effarouchées) m'a vraiment donné l'eau à la bouche. Surtout qu'elles sont à priori sans additifs, agents conservateurs, arômes etc. et certaines sont mêmes bio   . Il y a même du tabac sauvage (Nicotiana Rustica), utilisé je crois par les shamans amazoniens, mais à vérifier. 
Je suis assez attiré par le fait de me libérer des marques, d'autant plus si elles viennent toutes à disparaître (à part l'Amsterdamer, pour notre plus grand bonheur), et à pouvoir faire mes propres mélanges, voire un jour avec ma propre production !

Donc voilà, je me permets ce petit appel aux membres pour avoir des retours d'expériences sur la question. Merci !

Je me demandais également si les tabacs de Leaf Only étaient de bonne qualité, et si des alternatives européennes existaient.
Merci !

Je rappelle une énième fois (ça devient lassant) que l'achat de tabac sur internet est interdit. 

Je laisse néanmoins le sujet ouvert pour le débat sur l'autre côté plus intéressant du sujet

Pierrot Gourmand a écrit:Je rappelle une énième fois (ça devient lassant) que l'achat de tabac sur internet est interdit. 

Je laisse néanmoins le sujet ouvert pour le débat sur l'autre côté plus intéressant du sujet

Pour le coup, il faudrait vérifier si ces feuilles de tabac entières tombent sous le coup de la loi.

"Our tobacco is not technically a tobacco product, nor is it processed tobacco. It is a raw agricultural commodity with stem and whole leaf in-tact, and is therefore not taxable as roll-your-own, pipe, or otherwise"


D'après les lois du Connecticut, leurs produits constituent  seulement "a raw agricultural commodity with stem and whole leaf in-tact" et ne sont donc pas sujet aux taxes sur les tabacs. A voir donc ce qu'en dit la législation française... 

Code général des impôts:


Article 568 ter 


I. – La vente à distance de produits du tabac manufacturé, y compris lorsque l'acquéreur est situé à l'étranger, est interdite en France métropolitaine et dans les départements d'outre-mer. L'acquisition, l'introduction en provenance d'un autre Etat membre de l'Union européenne ou l'importation en provenance de pays tiers de produits du tabac manufacturé dans le cadre d'une vente à distance sont également interdites en France métropolitaine et dans les départements d'outre-mer. 

II. – Les produits du tabac manufacturé découverts dans les colis postaux ou dans les colis acheminés par les entreprises de fret express, provenant d'un autre Etat, sont présumés avoir fait l'objet d'une opération interdite au sens du I, sauf preuve contraire.

Reste à savoir si une feuille de tabac séchée entière est du "tabac manufacturé" 

Pierrot Gourmand a écrit:Je rappelle une énième fois (ça devient lassant) que l'achat de tabac sur internet est interdit. 

Je laisse néanmoins le sujet ouvert pour le débat sur l'autre côté plus intéressant du sujet

Désolé d'avoir ouvert ce sujet borderline, je me permets donc de préciser que ce qui m'intéresse ici c'est plus le fait de faire ses blends à partir de feuilles entières (et non de tabac manufacturé), peu importe la provenance au fond, que l'acquisition de ces feuilles qui regardera ensuite chacun !

Ah voilà, justement il est possible de contourner la loi par le biais de leaf only, j'en discutais avec quelqu'un qui m'indiquait justement avoir passé une commande, la douane a semble t'il ouvert et vérifié le contenu du colis puis ils l'on refermé et laissé le colis au destinataire sans problème. C'est plutôt une très bonne nouvelle parce qu'on va pouvoir acheter du tabac bio sans cochonneries et tester, expérimenter des très bons mélanges.

J'attends le début du mois et mon salaire pour peut être passer une commande, je vous ferais un petit retour dans ce cas là.

En tout cas j'essaierais de faire quelques semis en mars-avril prochain pour avoir quelques plants

Article 564 decies 

Sont assimilés aux tabacs manufacturés : 

1°) Les produits destinés à être fumés, prisés ou mâchés, même s'ils ne sont que partiellement constitués de tabac;

2°) Les cigarettes et produits à fumer, même s'ils ne contiennent pas de tabac, à la seule exclusion des produits qui sont destinés à à un usage médicamenteux.

Septimus a écrit:Article 564 decies 

Sont assimilés aux tabacs manufacturés : 

1°) Les produits destinés à être fumés, prisés ou mâchés, même s'ils ne sont que partiellement constitués de tabac;

2°) Les cigarettes et produits à fumer, même s'ils ne contiennent pas de tabac, à la seule exclusion des produits qui sont destinés à à un usage médicamenteux.

On dirait que nos législateurs on du mal à rédiger 
La même répétition de "à" sur le pdf et sur le site en ligne 

Hello les gars que ce soit des feuilles ou un tabac en boîte c’est la même chose c’est du tabac, regarder dans les topics comme dit Pierrot il y'a déjà des sujets ouvert, et si je peux me permettre, éviter de parler de possibilité de contourner la loi soumis à l’ interprétation de chacun et comment un membre à commandé sur un site étranger, surtout sur le forum, c’est un truc que vous faites entre vous!

Pierrot Gourmand a écrit:Je rappelle une énième fois (ça devient lassant) que l'achat de tabac sur internet est interdit. Je laisse néanmoins le sujet ouvert pour le débat sur l'autre côté plus intéressant du sujet

C'est l'achat de tabac manufacturé qui est interdit.. C'est à dire: le tabac en cigarette, haché ou en boîte, transformé par des petites mains:  ***manufacturés***... c'est pourtant clair..

il est possible de contourner la loi

C'est faux ou maladroit de l'exprimer ainsi.. Il ne s'agit pas de contourner la loi mais d'être bel et bien dans son droit.. google: "Code Taric 2401" :-)

https://ec.europa.eu/taxation_customs/business/calculation-customs-duties/what-is-common-customs-tariff/taric_fr

Je n'ai payé aucune taxe pour 2.7kg de tabac en feuille importé de chez LeafOnly en France.. Mon colis est resté bloqué 4 jours à la douane.. Il a été ouvert puis soigneusement refermé par leur soin (preuve du scotch estampillé "Douanes Françaises".

Donc, n'hésite pas.. c'est un bienfait pour la santé (en tout cas pour la mienne depuis que j'ai tenté l'aventure en Novembre dernier).. J'en parle régulièrement sur le forum...

Sinon, étant moi-même chamane (lol), je trouve le virginia et le burley bio, bien plus fort que le mapacho..

Évite le virginia canadien bio.. Le mien n'était pas très bon (récolte tardive ou plante florescente) Demande à Leafonly, ils ont un très bon service clientèle.. j'ai échangé des mails avec eux.. ça a été un plaisir..

Tu peux éventuellement demander à un producteur de la Semois s'il vend des feuilles complètes.. Je tenterai dans mon prochain achat.. Elles ont l'air appétissantes et tant pis pour la torréfaction (au pire, je les passerai au four)

En tout cas, ça fait plaisir de lire un post sur le sujet...

Cordialement,

Et sinon, excusez-moi Maestro! Je n'ai pas eu l'occasion de vous souhaiter la bienvenue! :-)

Trop génial !
Y'a pas un juriste dans le coin pour valider le truc ?

Munch a écrit:Trop génial !
Y'a pas un juriste dans le coin pour valider le truc ?

Oui, ce serait encore le mieux que des "on dit"

Bonjour a tous, je vois déjà un petit problème...l'import de plantes et de nourritures artisanales sont interdites dans l'entrée de l'union Européennes pour des question sanitaires….risques d'importation de maladies ou microbes hors contrôle, déjà avec sois si la douanes tombent dessus c'est poubelle direct alors avec la poste et marqué dessus la dénomination de l'envoi "Leaf" ou "Tobacco" ….je vous laisse deviné la suite.

Le plus sur reste donc de le faire soit même chez soit en plantant quelques pieds de différentes variétés et d'être patient   . De toute manière qu'on se le dise : qui va doucement va loin !

Grou Cha a écrit:

Pierrot Gourmand a écrit:Je rappelle une énième fois (ça devient lassant) que l'achat de tabac sur internet est interdit. Je laisse néanmoins le sujet ouvert pour le débat sur l'autre côté plus intéressant du sujet

C'est l'achat de tabac manufacturé qui est interdit.. C'est à dire: le tabac en cigarette, haché ou en boîte, transformé par des petites mains:  ***manufacturés***... c'est pourtant clair..

Sauf que le texte précise bien que tout produit destiné à être fumé et contenant du tabac est assimilé à du tabac manufacturé, donc c'est bien illégal. Si vous prétendez que vous n'achetez pas ce tabac pour le fumer alors vous essayez bien de contourner la loi.

La douane ouvre parfois des colis de tabac et laisse passer, mais la tolérance à la douane ne signifie pas pour autant que ce soit légal, de même que la tolérance administrative vis-à-vis de la chasse de certaines espèces d'oiseaux protégées dans certaines régions de France ne signifie pas que cela soit légal.

En aucun cas, c'est illégal si on est dans le cadre de la loi. Faute d'argument supplémentaire, je réponds tardivement:

Pour mon deuxième achat,  tout s'est bien passé et j'ai reçu mon colis de LeafOnly, en ce jour.

Soit: 15 jours après la commande (5 jours dont un détour par le Danemark, 4 jours de dédouanement, 4 jours pour livrer le colis, +week-ends)

Comme pour la première commande, la douane a ouvert, examiné puis refermé le colis. Elle le fait systématiquement pour chaque colis importé en France.

Au premier envoi, je n'ai rien payé mais ce coup-ci, j'ai dû m'acquitter d'une de TVA de 10%. Ils ont été sympa mais à vrai dire, je ne suis pas certain d'être dans l'obligation à payer cette taxe. Selon la règlementation qui est compliquée à comprendre: l'achat est taxé à raison de 11% de sa valeur pour un prix variant dans une tranche de 22 à 50 euros pour 100 kilo (ou par tranche de 100 kg, c'est là que c'est flou).. Bref... J'ai payé 21 euros de frais de douane et 15 euros de tva, soit 36 euros pour un achat de 225 euros (4kg).. N'étant pas du tout parti pour pinailler et voulant récupérer mon colis, j'ai donc payé par chèque cette somme que le facteur m'a réclamée pour la remise.


Ce qui est formellement interdit et règlementé par le code des impôts, c'est la re-vente. La douane quant à elle, traque l'importation de ***tabac de contrebande*** et de ***contrefaçon***.

Les tabacs non-manufacturés et non-écotés sont assimilés à des produits agricoles bruts et sont taxés aux environs de 11%. Le code TARIC est 24010 et associés. En fait, la loi prévoit même que la taxe aille jusqu'à 23% mais ça devient compliqué à calculer car c'est selon les types de tabacs.

Également, le vendeur doit être en possession d'un certificat délivré par son pays attestant qu'il peut vendre son tabac. Ce certificat a une durée de validité de deux ans. La douane vérifiera la validité de ce certificat. En cas de doute sur l'autorisation du  vendeur à écouler son tabac, demandez à la douane. Normalement, LeafOnly sont vigilants sur la validité de ce certificat.


En extrapolant:
Si vous avez un pote à l'étranger qui cultive du tabac (pour ses besoins par exemple) et décide de vous envoyer un peu de sa production sans avoir ce certificat, alors la douane pourra conserver et détruire le colis car c'est assimilé à de la contrebande.

Si vous commandez légalement 25kg tous les "quinzes jours" alors la douane va se poser des questions à votre sujet.. Et dans la mesure où elle a votre nom et adresse dans son fichier, il y aura certainement enquête pour savoir si vous n'êtes pas un contrebandier-revendeur.


Également, mais c'est une autre histoire car je n'ai pas de retour d'expérience:
Les codes TARIC 24030 prévoient une taxation pour les tabacs ***manufacturés***: elle est de 75% pour un emballage (packaging) ne devant pas excéder 500g. Là dessus, se rajoute une taxe spéciale de 25% pour les produits importés des U.S.. Soit une taxation de 100% à laquelle se rajoute, les frais de douane. La règlementation reste floue car on ne sait pas si on peut commander plusieurs boîtes de 500g => à priori, non. Elle stipule par ailleurs, une taxation de 180% pour un envoi autonome (si je comprends bien: un envoi/cadeau par un pote, par exemple) En tout cas, ça veut dire que théoriquement, on peut aussi importer du tabac manufacturé. Combien et à quel prix, mystère??? Il faut questionner la douane.

Cordialement,

Grou'

p.j.: https://ec.europa.eu/taxation_customs/dds2/taric/taric_consultation.jsp?Lang=en&Taric=2401100000&Expand=true&Area=&Level=2&SimDate=20190607&GoodsText=&OrderNum=&StartPub=&EndPub=&Regulation=&LastSelectedCode=2401000000#n2401100000-2

Page n°226:
https://eur-lex.europa.eu/legal-content/EN/TXT/PDF/?uri=uriserv:OJ.L_.1999.278.01.0001.01.ENG

Ce sont des produits destinés à être fumés et contenant du tabac, la loi assimile les produits répondant à ces critères aux TABACS MANUFACTURES. Leur achat en ligne est donc bien ILLEGAL au titre de la loi FRANCAISE qui prime en la matière sur le TARIC.

La douane est tenue de traquer toute importation de tabac sans même vérifier si celui-ci a été acheté ou envoyé par un particulier car l'achat de tabac à distance est INTERDIT en France et que le tabac envoyé de l'étranger est présumé avoir été acheté.

Code général des impôts :

Article 568 ter
I. – La vente à distance de produits du tabac manufacturé, y compris lorsque l'acquéreur est situé à l'étranger, est interdite en France métropolitaine et dans les départements d'outre-mer. L'acquisition, l'introduction en provenance d'un autre Etat membre de l'Union européenne ou l'importation en provenance de pays tiers de produits du tabac manufacturé dans le cadre d'une vente à distance sont également interdites en France métropolitaine et dans les départements d'outre-mer.
II. – Les produits du tabac manufacturé découverts dans les colis postaux ou dans les colis acheminés par les entreprises de fret express, provenant d'un autre Etat, sont présumés avoir fait l'objet d'une opération interdite au sens du I, sauf preuve contraire.

Article 564 decies
Sont assimilés aux tabacs manufacturés :
1°) Les produits destinés à être fumés, prisés ou mâchés, même s'ils ne sont que partiellement constitués de tabac;
2°) Les cigarettes et produits à fumer, même s'ils ne contiennent pas de tabac, à la seule exclusion des produits qui sont destinés à à un usage médicamenteux.

Inutile de chercher midi à quatorze heure, la loi est claire, l'achat à distance de tabac, même en feuille est donc illégal !

La tolérance de la douane vis-à-vis de certains colis n'enlève rien au caractère illégal de l'acte.

Merci pour ces précisions Weston, et d'avoir fait ces recherches pour sortir des arguments précis et clair.

Pierrot Gourmand a écrit:Merci pour ces précisions Weston, et d'avoir fait ces recherches pour sortir des arguments précis et clair.

En réalité c'est simplement ce que j'ai expliqué dans mes commentaires précédents sur le fondement des articles cités par Septimus.

Weston a écrit:

Pierrot Gourmand a écrit:Merci pour ces précisions Weston, et d'avoir fait ces recherches pour sortir des arguments précis et clair.

En réalité c'est simplement ce que j'ai expliqué dans mes commentaires précédents sur le fondement des articles cités par Septimus.

Et j'avais voulu le reexpliquer mais y'en à qui sont têtus si on ne leur met pas la preuve sous le nez 

On pourrait effectivement argumenter sur le fait que les feuilles de tabacs ne sont pas nécessairement des produits destinés à être fumés, mais en l'occurrence le site LeafOnly vend très explicitement ses produits pour une telle consommation (cigares, pipes, cigarettes, tabac à macher, etc.).

Le site vend également du tabac pour être utilisé en tant que pesticide, mais c'est très accessoire et anecdotique par rapport à l'ensemble des produits proposés, donc peu pertinent d'un point de vue légal.

Cher Weston,

Ton argumentation est certes claire mais les mots qui composent la loi sur laquelle tu t'appuies, sont avant tout, précis à leurs tours.. 

Et puisqu'il est question de ***produit**:
Une feuille de tabac n'est en rien un produit... ni même un produit manufacturé... transformé, associé, pour former un tout... ce qu'on pourrait qualifié de produit...

Et puisque dans la réglementation que tu invoques, il est question de vente, il est avant tout, nul question d'achat/acheteur... Si tu saisis la nuance de ces deux mots car la loi relative au code des impôts que tu invoques, vise à réglementer la vente... et  les vendeurs...

Et puisqu'il y est question aussi de produits manufacturés destinés à être fumer, machés, assimilables aux tabacs manufacturés, il y est fait référence aux produits du genre:  Nico Stop, NTB, biddies, Nicorettes, etc..


Donc aux souteneurs de la conspiration, de la taxation, de l'État qui vous voudrait du mal:
N'induisez pas en erreur, les autres qui, à la limite de leurs conjectures financières ou de santé seraient tentés par l'aventure...  Une fois de plus, l'achat de tabac manufacturé est possible dans un certain cadre avec ou sans certificat médical... et un certificat médical, c'est le prix d'une consultation... et le médecin n'a aucune raison de vous refuser... Et dans le cas contraire, changez de médecin car vous êtes bel et bien dans un pays de droit et de liberté (en tout cas, si vous êtes français)

Reste à savoir, pour quelle paroisse vous préchez: la noblesse de posture ou celle de raison?  Mais vous devriez surtout en rester au fait que le colis de ma deuxième commande m'a bien été parvenu.. qu'il a été ouvert par la douane... que la douane n'a aucune raison de me faire des cadeaux... que j'ai payé avec plaisir une modeste taxe à cette fin... qu'en l'espace d'un an, il m'a été livré un total de 6.7kg de tabac non manufacturé de chez LeafOnly passé par les mains de ces mêmes douaniers...

À moins que vous insinuez que les fonctionnaires sont des branquignoles et qu'ils font le boulot par dessus la jambe?

Après.... Libres aux buralistes d'être dans la même démarche ou de faire "pression pour" auprès de la loi... Libres à vous de les soutenir plutôt que de vous improviser au-dessus ou en dessous de ce qui est écrit au sens des mots qui composent cette loi... Libre à nous en cas de succès, de pouvoir jouir par la suite de petites productions locales...

Bien cordialement à votre lucidité et votre acharnement au travail.. Qu'ils puissent égaler celle et celui des douaniers...

En attendant, chacun son devoir... Le mien est d'informer de ma présente expérience... Et pour que le poisson ne soit pas noyé: voici le résumé et l'argumentation de celle-ci qui n'a plus à faire ses preuves de mon coté:
http://www.alanoblebouffarde.com/t10483-tabac-achete-en-vrac-pour-faire-ses-propres-blends-leaf-only#329534

'Cha

Et arrétez d'entendre ce que vous n'avez pas lu!